top of page

MENTIONS LÉGALES

IDENTITÉ DU SITE

Ce site est édité par le CDHAT (Centre de Développement pour l'Habitat et l'Aménagement des Territoires).

Association loi 1901 - Siret 332 031 261 00033

Siège social
210 rue Alexis de Tocqueville - Parc d'Activités du Golf -
50000 Saint-Lô

Tél. : 02 33 75 62 40

Email : contact[arobase]cdhat.fr


Directeur de la publication : Jérôme Quéré, Directeur Général du CDHAT
Responsable éditorial : Véronique Zelmann, responsable communication du CDHAT

 

Création / Administration

Service Communication - CDHAT

Hébergement

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

PROPRIÉTÉ

La présentation et le contenu du site http://www.cdhat.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d'auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, plans, schémas, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d'auteur, de propriété intellectuelle et/ou industrielle et sont, selon les cas, propriété du CDHAT ou de tiers ayant autorisé la CDHAT à les utiliser.


Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables et copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du CDHAT, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

bottom of page